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Marques déposées par INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
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UPESE MUTUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE MUTUELLE
INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE)

Numéro de dépôt :
1619284
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
UPESE MUTUELLE de INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L\'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Présentation de la marque UPESE MUTUELLE

Déposée le 28 septembre 1990 par INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE), domicilié(e) 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France.

La marque UPESE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE MUTUELLE est expirée depuis le 28 septembre 2000.


INSTITUTION DE PREVOYANCE (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) - 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

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