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Marques déposées par Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM
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AGIR Solutions dépendance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIR Solutions dépendance
Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM

Numéro de dépôt :
3271234
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/02/2014
AGIR Solutions dépendance de Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM

Présentation de la marque AGIR Solutions dépendance

Déposée le 3 février 2004 par Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AGIR Solutions dépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM domicilié(e) 5 à 9 rue Van Gogh,75591 Paris Cedex 12 - 75591 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER avocat domicilié(e) 141 avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque AGIR Solutions dépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR Solutions dépendance est expirée depuis le 3 février 2014.

Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


Institution de Prévoyance du Groupe Mornay – IPGM - 5 à 9 rue Van Gogh,75591 Paris Cedex 12 - 75591 - France


Jean-Pierre GASNIER avocat - 141 avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

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