Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECONDE LIGNE
Institution de gestion sociale des armées

Numéro de dépôt :
4681005
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
SECONDE LIGNE de Institution de gestion sociale des armées

Présentation de la marque SECONDE LIGNE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par Institution de gestion sociale des armées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECONDE LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est Institution de gestion sociale des armées domicilié(e) rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque SECONDE LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECONDE LIGNE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

Institution de gestion sociale des armées a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLES des ARMEES


Institution de gestion sociale des armées - rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions ; publicité ; relations publiques ; promotion de voyages ; promotion de concerts de musique, promotion des produits et des services de tiers via la distribution de cartes de réduction, promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de réduction ; services d’obtention de coupons pour le compte de tiers ; services de petites annonces ;

Prêts financiers ; financement de prêts ; attribution de prêts ; services de prêts ; services de prêts temporaires ; financement de prêts immobiliers ; financement de prêt personnel ; conseils en matière de prêts ; émission de coupons de réduction ; services de cartes de réduction pour loisirs, voyages, et activités culturelles destinées aux jeunes ; services d’assurances ; services d’assurances en matière de vacances ; services d’assurances concernant l’annulation de vacances ; cautions (garanties) ; parrainage financier ;

Organisation de voyages de vacances ; organisation de transports de vacances ; organisation d’excursions ; réservation de visites, d’excursion et de voyages de vacances ; organisation du transfert de et vers des hôtels ; informations en matière de transport ; mise à disposition d’informations aux touristes en matière d’excursions et de visites touristiques guidées ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; services de billets de voyage ; services de co-voiturage ;

Services de loisirs ; services culturels ; éducation, loisirs et sports ; activités sportives et culturelles ; organisation d’évènements, d’activités et d’expositions de loisirs ; services de stages et camps de loisirs ; services de renseignement concernant les loisirs ; mise à dispositions d’installations de loisirs ; services de loisirs dans des centres de vacances ; services de camps de vacances [divertissement] ; réservation de places de spectacles ; services d’informations dans le domaine des spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite d’ateliers ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d’évènement culturels, récréatifs, éducatifs, sportifs ; services de billetterie ;

Services d’hôtellerie et de restauration ; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de réservation d’hôtels ; mise à disposition de terrain de camping ; informations en matière d’hôtels ; services de camps de vacances [hébergement] ; réservations et locations de logements pour vacances ; crèches et garderies ; services de garde d’enfants [crèches d’enfants] ; mise à disposition d’informations concernant les services de crèches ;

Service de conciergerie ; services de vigiles ; gardiennage contractuel ; services de gardiennage pour prévenir l’intrusion de cambrioleurs ; garde d’enfants à domicile ; services d’occupation de logements en l’absence des habitants.