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Marques déposées par la société INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS
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TOURAINE A LA CARTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOURAINE A LA CARTE
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS

Numéro de dépôt :
95581843
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOURAINE A LA CARTE

Déposée le 18 juillet 1995 par la société INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURAINE A LA CARTE »

Le déposant est la société INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS domicilié(e) 29, rue du Pont Volant, 37023 TOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 708 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur de l'Institut Universitaire de Technologie de TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS a également déposé les autres marques suivantes : AV AVTECH ACOUSTIQUE & VIBRATION


INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE TOURS - 29, rue du Pont Volant, 37023 TOURS CEDEX - France - SIREN 193708005


Monsieur le Directeur de l'Institut Universitaire de Technologie de TOURS - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°311035 - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 2000-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Organisation d'expositions à but éducatif Productions audiovisuelles Organisation de colloques, conférences congrès.Publications

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.