Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART
INSTITUT TREVISE, SAS

Numéro de dépôt :
3978044
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART de INSTITUT TREVISE

Présentation de la marque ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT TREVISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT TREVISE domicilié(e) 7 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 592 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA COMPTABILITE, M. Pierre-Luc SOEUR domicilié(e) 4 RUE DES BOUVREUILS - 25110 - BAUME LES DAMES - France.

La marque ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE PROFESSIONNELLE LUXE METIERS D ART est expirée depuis le 28 janvier 2023.


INSTITUT TREVISE, SAS - 7 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France - SIREN 790592935


SAS LA COMPTABILITE, M. Pierre-Luc SOEUR - 4 RUE DES BOUVREUILS - 25110 - BAUME LES DAMES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.