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Marques déposées par la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE
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SAC PIEGEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC PIEGEUR
INSTITUT TEXTILE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
94516750
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque SAC PIEGEUR

Déposée le 15 avril 1994 par la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAC PIEGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE domicilié(e) Centre Technique Industriel BP 60, 69132 ECULLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT TEXTILE DE FRANCE - France.

La marque SAC PIEGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC PIEGEUR est expirée depuis le 15 avril 2004.

INSTITUT TEXTILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , ITF


INSTITUT TEXTILE DE FRANCE - Centre Technique Industriel BP 60, 69132 ECULLY CEDEX - France - SIREN 775722416


INSTITUT TEXTILE DE FRANCE - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377824 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits de lavage. Produits de nettoyage. Textiles imprégnés pour le lavage et le nettoyage, produits pour retenir les colorants et les teintures qui déteignent, sacs textiles, sacs en toile capteurs de colorants produits filtrants, matières filtrantes textiles retenant les colorants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).