INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre technique industriel - Loi du 22.07.1948)
Numéro de dépôt :
95582324
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2005
Présentation de la marque MICROJIG
Déposée le 21 juillet 1995 par la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre technique industriel - Loi du 22.07.1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICROJIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre technique industriel - Loi du 22.07.1948 domicilié(e) Avenue Guy de Collongue - BP 60, 69132 ECULLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT TEXTILE DE FRANCE - France.
La marque MICROJIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROJIG est expirée depuis le 21 juillet 2005.
INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre technique industriel - Loi du 22.07.1948 a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILLER TEXTILE , GUITEXAM
INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre technique industriel - Loi du 22.07.1948) - Avenue Guy de Collongue - BP 60, 69132 ECULLY CEDEX - France - SIREN 775722416
INSTITUT TEXTILE DE FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Teinture non à usage médical Appareil de teinture.Machine pour la teinture.Machine utilisant un apport d'énergie par micro-ondes Appareils et instruments scientifiques et techniques Appareil de séchage - Appareil de chauffage Traitements des matériaux textiles Traitements pré-tinctoriaux à savoir: dégraissage, débouillissage, blanchiment, désensymage, désencollage.Teinture et finition des textiles Teinture des textiles.Teinture d'étoffes Traitement de textiles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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