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Marques déposées par la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950
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CONSEILLER TEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILLER TEXTILE
INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950)

Numéro de dépôt :
99831214
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque CONSEILLER TEXTILE

Déposée le 21 décembre 1999 par la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSEILLER TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la société INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950 domicilié(e) 280 Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CONSEILLER TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILLER TEXTILE est expirée depuis le 21 décembre 2009.

INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950 a également déposé les autres marques suivantes : MICROJIG , GUITEXAM


INSTITUT TEXTILE DE FRANCE (Centre Technique Industriel - Loi du 22 juillet 1948 - Arrêté du 4 mai 1950) - 280 Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France - SIREN 775722416


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377824 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Tissus à usage textile. Vêtements (habillement). Services de traitement des textiles et tissus et services d'informations sur les traitements des textiles et tissus. Services de formation, notamment dans les domaines des textiles et tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.