TERRITOIRES DE L'INFORMATION

INSTITUT TELECOM, établissement public administratif

Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums, albums de coloriage, chemise pour documents, affiches, blocs (papeterie), calendriers, cahiers, carnets, cartes, cartes géographiques, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), faire-part (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, livres, livrets, journaux, périodiques, revues (périodiques), publications, brochures, catalogues, almanachs, éphémérides, manuels, prospectus, registres (livres), photographies, clichés, produits de papeterie et de correspondance, répertoires, papier d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier), paquets d'emballage ou cartons d'emballage, boîtes en carton ou en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, encres, tampons encreurs, encriers, stylos, porte-plumes, plumiers, matériel pour les artistes, palettes pour peintres, pinceaux, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, porte-mines, instruments de dessin, dessins, drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), papier à lettres, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), presse-papiers, couvertures (papeterie), marques pour livres, signets, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, cartes d'abonnement, cartes postales, cartes de souhaits, caractères d'imprimerie, enseignes en papier ou en carton, figurines (statuettes) en papier mâché, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, pochettes pour passeports et documents d'identité, peintures (tableaux) encadrées ou non, pince-notes, rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sous-main, tablettes à écrire, trousses à dessin. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement, communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, services télématiques accessibles par codes d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transmission par satellite, transmission de messages, d'images codées, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications, numérisation, scannerisation, systèmes de communication et de transmission de données, transmission de textes ou d'images assistée par ordinateur, connection à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), messageries, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par centres serveurs, télex et télécopieurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements par téléphone ou télécopie, services de courrier électronique, services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment connection à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), transmission de télécopie, transmission et diffusion de données, de sons ou d'images, transmission et diffusion de données, de sons ou d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences ou de visioconférences, services de téléinformatique, de radiotélématique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de transmission et diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons ou d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils de télécommunication, agences d'informations (nouvelles). Service de transmission d'informations par voie télématique. Location de logiciels, location de cédéroms, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, réalisation et location de systèmes informatiques, programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données, services d'ingénierie, génie logiciel, reconstitution de bases de données, services de gérance informatique, services d'assistance technique dans le domaine informatique, imprimerie, photocomposition, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, de textes, d'images et de sons, services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives accompagnées ou non de texte ou de son, recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, de l'éducation et des réseaux de communication, assistance technique pour la mise en oeuvre des appareils, logiciels, Cédéroms, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, de sons et d'images notamment éducatifs ou à vocation pédagogique, élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de centres serveurs de bases de données, de logiciels ou de cédéroms, notamment éducatifs ou à vocation pédagogique, services d'échange de correspondance, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions, concession de licences de propriété intellectuelle, orientation professionnelle, services de traduction, transferts de données, textes, images d'un support papier à un support magnétique, électronique, analogique ou informatique, constitution, réalisation (élaboration) de banques de données et de bases de données, hébergement de site sur un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.