EN QUESTIONS

INSTITUT TELECOM, établissement public administratif

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de textes, du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des textes, des sons, des images ou des données, changeurs de disques (informatique), mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, bandes vidéo, supports optiques ou magnétiques pour l'information, vidéodisques, disques optiques numériques, disques optiques compacts, disques compacts enregistrables, disques magnétiques, disquettes souples, disques compacts audio-vidéo, notamment disques compacts audio-vidéo à vocation pédagogique ou d'enseignement, appareils laser, émetteurs de télécommunications, logiciels (programmes enregistrés), appareils audiovisuels, appareils cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, lecteurs de microfilms, mécanismes d'entrainement de disques (informatique), cartes à mémoire enregistrée ou à microprocesseur, cartes d'identification électronique ou magnétique, appareils pour la saisie, la collection, le stockage, le traitement, la transmission de données, d'informations et de signaux, cartes informatiques, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du câble, de fibres optiques ou du satellite, banques de données, banques d'images, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), logiciels de jeux, logiciels éducatifs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), support de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données, mémoires électroniques. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement, communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, services télématiques accessibles par codes d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transmission par satellite, transmission de messages, d'images codées, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications, numérisation, scannerisation, systèmes de communication et de transmission de données, transmission de textes ou d'images assistée par ordinateur, connection à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), messageries, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par centres serveurs, télex et télécopieurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements par téléphone ou télécopie, services de courrier électronique, services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment connection à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), transmission de télécopie, transmission et diffusion de données, de sons ou d'images, transmission et diffusion de données, de sons ou d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences ou de visioconférences, services de téléinformatique, de radiotélématique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de transmission et diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons ou d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils de télécommunication, agences d'informations (nouvelles). Service de transmission d'informations par voie télématique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, location et prêt d'appareils et accessoires pour l'enseignement, location et prêt d'appareils et accessoires cinématographiques, location et prêt de films cinématographiques, de bandes vidéo ou d'enregistrements phonographiques, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services d'enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), publication de revues, prêts de livres, notamment d'enseignement ou à vocation pédagogique, publication de livres, notamment d'enseignement ou à vocation pédagogique, publication de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textes publicitaires), location et prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils audio, d'appareils vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement par correspondance, cours par correspondance, écoles maternelles (éducation), éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, enseignement d'initiation et de perfectionnement en toute discipline d'intérêt général, montage de programmes multimédia, notamment mise en forme informatique de textes, d'images ou de sons, information en matière d'éducation, épreuves pédagogiques, instruction, production de films, services de studios d'enregistrement, académies (éducation), production, ition et location de supports multimédia, vidéothèque, ludothèque.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.