INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3726872
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
Présentation de la marque PALLIACOM
Déposée le 2 avril 2010 par la société INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALLIACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la société INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE domicilié(e) Technopôle de Brest-Iroise CS 83818 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque PALLIACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726872.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALLIACOM est expirée depuis le 2 avril 2020.
INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : TELEFANT , P , PALLIACOM
INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE, Etablissement public national à caractère administratif - Technopôle de Brest-Iroise CS 83818 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France - SIREN 180092025
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical) notamment d enseignement, cinématographiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images et notamment de textes ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; appareils d enseignement audiovisuels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; communicateur multimodal destiné à assister l écriture de textes par des personnes handicapées motrices ; agendas électroniques ; instruments d alarme ; machines de traitement de textes ; scanners (explorateurs) informatiques ; émetteurs de signaux électroniques ; scripteurs informatiques ; claviers informatiques, notamment virtuels configurables ; appareils de reconnaissance vocale ; bloc-notes numériques.
Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessins ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractère d imprimerie ; livres ; journaux ; supports pédagogiques en papier ; documents pédagogiques ; fournitures pour écrire, machines à écrire (électriques ou non).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission de messages et d images par ordinateurs ; appareils informatiques de transmission de données, notamment de textes ; appareils de télécommunications, location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; service d affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services d accès à Internet ; transmission par satellite ; location de temps d accès à un réseau informatique ; services d affichage électronique (télécommunication) ; fourniture d accès à des bases de données.
Education ; formation ; instruction ; enseignement ; enseignement dans le domaine de l informatique, des réseaux et des télécommunications notamment en relation avec la réadaptation fonctionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation et d enseignement supérieur ; services de loisirs ; publication de livres, de textes autres que publicitaires ; rédaction de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation, divertissement, enseignement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès notamment dans les domaines de l enseignement supérieur, de l informatique, des réseaux et des télécommunications, dans les domaines de la transmission de textes, de l assistance à l écriture, de la réadaptation fonctionnelle ; organisation d expositions à buts culturels, éducatifs et d enseignement notamment dans les domaines de l informatique, des réseaux et des télécommunications ; publication électronique de livres ou de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherches techniques et de nouveaux produits dans les domaines de l informatique, de la télécommunication et des réseaux ; recherches scientifiques techniques et de nouveaux produits dans les domaines de la réadaptation fonctionnelle ; recherches techniques et de nouveaux produits dans le domaine de l ergonomie cognitive des claviers virtuels ; recherches scientifiques à buts médicaux dans le domaine de l'ergonomie cognitive des claviers virtuels ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs, de matériels informatiques notamment visant à une réadaptation fonctionnelle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche scientifique à but médical (réadaptation fonctionnelle) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de programmes informatiques et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conversions de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de donnée ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services médicaux ; services médicaux visant à la réadaptation fonctionnelle des personnes handicapées ; services de santé ; assistance palliative (assistance médicale et médicalisée) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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