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Marques déposées par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
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OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3855926
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE

Déposée le 1 septembre 2011 par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE est expirée depuis le 1 septembre 2021.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , CTBA , CTB , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , LumiVec , FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement , A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE , Capital Bois , A+ CTBA+


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 - 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; produits d'ameublement métalliques, en verre, en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir mobilier de bureau, armoires, bancs, rayons de bibliothèques, étagères de bibliothèques, buffets roulants, moulures pour cadres (encadrements), rayons pour classeurs, commodes, comptoirs (tables), tables à dessin, baguettes d'encadrement (liteaux), paravent (meubles), pièces d'ameublement, portes de meubles, tiroirs de meubles, présentoirs, rayons de meubles, sièges, tables, tablettes pour machines à écrire, tréteaux (mobiliers), vitrines (meubles), étagères.

Services de certification, élaboration (conception) de logiciels, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits et procédés, étude de projets techniques, dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, essais de matériaux ; toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.