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Marques déposées par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
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INADEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INADEC
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
97681798
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2027

Présentation de la marque INADEC

Déposée le 10 juin 1997 par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INADEC arrivera à expiration en date du 10 juin 2027.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , INADEC PACKFLASH , CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS , BOIS DE CHAUFFAGE , CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES , éco meuble , YUUZ , CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT CTBA , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775680903


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339019 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649327 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18

Détecteur de bruit, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes. Piège à insectes. Traitement des matériaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.