Marque renouvelée - Marque en vigueur

FCBA
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
3513573
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2027
FCBA de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque FCBA

Déposée le 13 juillet 2007 par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FCBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FCBA arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , INADEC PACKFLASH , CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS , INADEC , BOIS DE CHAUFFAGE , CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES , éco meuble , YUUZ , CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT CTBA , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775680903


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651518 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant et extraits de bois colorant ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pour la protection des métaux.

Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, herbicides, insecticides.

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques.

Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques, cerceaux non métalliques pour barils, barils non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, enveloppes en bois pour bouteilles, fûts [tonneaux] non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, cannelles de tonneaux non métalliques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques) ; tentures murales non en matières textiles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Organisations de salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle, service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) avec offre de vente ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; études de marché. Vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de cellulose, d'acétate de cellulose à l'état brut, de dérivés chimiques de la cellulose, d'esters de cellulose à usage industriel, d'éthers de cellulose à usage industriel, de papier albuminé, de papier autovireur [photographie], de papier barytique, de papier chimique pour essais, de papier de tournesol, de papier diazo, de papier nitré, de pâte à papier, de papier photométrique, de papier pour la photographie, de papier pour photocalques, de papier réactif, de papier sensible, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, d'enduits pour le bois, d'huiles pour la conservation du bois, de mordants pour le bois, de produits pour la conservation du bois, de teintures pour le bois, de bois colorant et extraits de bois colorant, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de produits pour la protection des métaux, de désinfectants, de préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, d'herbicides, d'insecticides, de papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante), de cartonnages, d'imprimés, de journaux, de livres, de manuels, de brochures promotionnelles, de brochures, de publications en tous genres et sous toutes les formes, de revues périodiques, de papier d'emballage, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, d'écussons (cachets en papier), d'enseignes en papier ou en carton, d'étiquettes non en tissu, de fanions (en papier), d'affiches, de cartes postales, de décalcomanies, de dessins, de gravures, d'images, de photogravures, de bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, de matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils, de produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de baguettes en bois pour le lambrissage, de pavés en bois, de bois d'œuvre, de bois de construction, de bois de placage, de bois de sciage, de bois façonnés, de bois mi-ouvrés, de bois propre à être moulé, de boiseries, de cadres de portes et de fenêtres non métalliques, de chevrons pour toitures, de châssis de portes non métalliques, de contre-plaqués, de couvertures de toits non métalliques, de marches d'escaliers et escaliers non métalliques, de baguettes de bois pour le lambrissage, de lames de parquets, de lattes non métalliques, de palissades non métalliques, de panneaux pour la construction non métalliques, de bois de placage, de placages en bois, de cartons de pâte de bois pour la construction, d'échafaudages non métalliques, de fût en bois et barriques, de tonneaux non métalliques, de cerceaux non métalliques pour barils, de barils non métalliques, de cercles non métalliques pour tonneaux, d'enveloppes en bois pour bouteilles, de fûts [tonneaux] non métalliques, de fûts en bois pour décanter le vin, de cannelles de tonneaux non métalliques, de bois de lit, de pans de boiseries pour meubles, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques), de tentures murales non en matières textiles, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier. Dératisation ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Travaux d'ébénisterie.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux). Travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; traitement du papier.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; représentation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres publications ; mise à disposition (ou location) de cassettes vidéo, ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base de personnel.

Etudes de projets techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier ; recherches en chimie ; contrôle de qualité ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Services de certification ; test, analyse et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Supervision (direction) de travaux de construction. Restauration et entretien de mobiliers. Travaux de couverture de toits.

Horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; service de location de plantes. Chirurgie des arbres.