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Marques déposées par Institut Technologique FCBA
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CTBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTBA
Institut Technologique FCBA, centre technique interprofessionnel régi par Loi du 22/07/1948

Numéro de dépôt :
93476617
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2023

Présentation de la marque CTBA

Déposée le 16 juillet 1993 par Institut Technologique FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est Institut Technologique FCBA, centre technique interprofessionnel régi par Loi du 22/07/1948 domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CTBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTBA est expirée depuis le 16 juillet 2023.

Institut Technologique FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE , CTB , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , LumiVec , FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement , A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE , Capital Bois , A+ CTBA+


Institut Technologique FCBA, centre technique interprofessionnel régi par Loi du 22/07/1948 - 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Renouvellement avec limitation le 28 juin 2013 n°2533812 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-06-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Traitement de matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo, tirage de photographies.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.