Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTB
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Numéro de dépôt :
4528268
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
CTB de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque CTB

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque CTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTB arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : INADEC PACKFLASH , CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS , INADEC , BOIS DE CHAUFFAGE , CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES , éco meuble , YUUZ , CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT CTBA , CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS , FCBA


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits pour le traitement et la conservation du bois ; préparations de traitement pour la conservation et la protection du bois ; bactéricides, insecticides de traitement et de conservation du bois ; Enduits de finition pour meubles ; Matières d'enduction pour la protection contre l'usure ; Produits contre la détérioration du bois ; Produits de finition pour le traitement du bois ; Créosote pour la conservation du bois ; Carbonyle et acétyle pour la préservation du bois ; Enduits anti-ternissement ; Huiles destinées au traitement, à la conservation et à la protection du bois ; Liquides d'étanchéité pour le bois [produits de protection] ;

Anti-moisissures ; Anti mérule ; Attractants pour insectes ; Larvicides ; Ovicides; Parasiticides ; Produits de lutte contre les insectes produits pour détruire les larves, les termites ;

Équerres métalliques [construction] ; Pièces métalliques emboutis ; quincaillerie métallique ; Chevilles en métal ; Charnières métalliques ; verrous et attaches, en métal ; Roulettes de meubles métalliques ; agrafes métalliques pour la construction ou à usage industriel ; crampons et clous métalliques ;

Appareils et instruments de mesure photographiques, optiques ; instrument de mesurage, de contrôle (inspection), Logiciels de contrôle de machines ; Dispositifs électroniques de contrôle de procédés ;

Matières plastiques sous forme de mousse pour procédés de fabrication ; Rembourrage antichoc en caoutchouc ou en matière plastique ; Matière de rembourrage en caoutchouc ou matières plastiques ; Bandes en caoutchouc pour protéger les bords de meubles ; Matière à calfeutrer et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; Bois mi-ouvré ; Bois façonnés ; Contreplaqués de bois ; bois de charpente ; Charpentes non métalliques ; Cloisons non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Constructions en bois ; baguettes en bois pour le lambrissage, bois d'oeuvre, bois de sciage, cadres de portes et de fenêtres non métalliques ;

Produits et pièces d'ameublement en bois à savoir : mobilier de chambre, divans, lits, sommiers, portes de meubles, tiroirs de meubles, rayons de meubles, tablettes, boutons et poignées de porte ; Meubles en bois ; Mobilier de jardin en bois ; Cadres de lit en bois ; Bases de lits ; Bois de lit ; Cadres de lit ; Garnitures de lits non métalliques ; Lattes de sommier de lits [parties constitutives de sommiers] ; Literie à l'exception du linge de lit ; Lits ; Lits comprenant des sommiers avec rangement ; Lits conçus pour les personnes à mobilité réduite ; Matelas ; Matelas à ressorts ; Matelas de lit ; Matelas en latex ; Matelas en mousse ; Matériel de couchage à l'exclusion du linge ; Roulettes de lits non métalliques ; Sommier en bois ; Sommiers à ressorts ; Sommiers de lits ; Sommiers pour matelas ; Surmatelas ; Têtes de lit ; Tringles de lits ;

Matériaux de matelassage sous forme de rembourrages [autres que caoutchouc ou matières plastiques]; Rembourrages en fibres synthétiques ; Rembourrages en mousse synthétique ;

Bois bruts ; Bois en grume ; Bois à l'état brut ; Bois d'oeuvre à l'état brut ;

Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l’ameublement ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; Désinfection ; Désinfection des locaux ; Extermination des infestations fongiques dans le bois ; Inspection de structures afin de détecter les vers du bois ; Lutte contre les termites ; Pulvérisation d’insecticides dans des structures en bois ; Pulvérisation d’insecticides dans des logements, des locaux, des bureaux ; Services de fumigation ; Inspection de locaux afin de détecter les vers du bois ; Charpenterie ; Pose de charpentes de toit ; Construction ; Maison ossature bois (construction en bois) ;

Informations en matière de traitement de matériaux et notamment le traitement du bois et des matériaux à base de bois ; informations en matière de travail du bois ; traitement de matériaux : à savoir traitement du bois ; Traitement anti moisissure ; Traitement du bois contre la pourriture sèche ; Traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; Traitement pour la préservation du bois autre que la peinture ; Services de traitement du bois au moyen d'agents de préservation ; Sciage de bois ; Travail du bois ; Travaux sur bois ; Préservation du bois ; Façonnage de bois raboté ;

Services de certification, services d’évaluations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; Contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance d'une certification ; services de certification de produits et de services ; Information en matière de certification de produits et de services ; Aide technique aux entreprises à savoir, conseils, études, assistantes et expertises concernant la conformité aux normes dans le domaine de l’industrie du bois et de l’ameublement ; services d'expertise et d'audit dans le domaine de l’industrie du bois et de l’ameublement ; Contrôle de qualité en vue de la certification ; tests de qualité de produits à des fins de certification ; services de test pour la certification de qualité ou de normes ; essai, analyse et évaluation de services de tiers à des fins de certification ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ; contrôle et audit de qualité ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels ; service de rédaction de standards, de normes, référentiels dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité ; services d'information technique dans le domaine des standards et normes, référentiels ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes, standards.