Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-12 du 22 mars 2019.
Le déposant est INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque CTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France
INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Produits pour le traitement et la conservation du bois ; préparations de traitement pour la conservation et la protection du bois ; bactéricides, insecticides de traitement et de conservation du bois ; Enduits de finition pour meubles ; Matières d'enduction pour la protection contre l'usure ; Produits contre la détérioration du bois ; Produits de finition pour le traitement du bois ; Créosote pour la conservation du bois ; Carbonyle et acétyle pour la préservation du bois ; Enduits anti-ternissement ; Huiles destinées au traitement, à la conservation et à la protection du bois ; Liquides d'étanchéité pour le bois [produits de protection] ;
Anti-moisissures ; Anti mérule ; Attractants pour insectes ; Larvicides ; Ovicides; Parasiticides ; Produits de lutte contre les insectes produits pour détruire les larves, les termites ;
Équerres métalliques [construction] ; Pièces métalliques emboutis ; quincaillerie métallique ; Chevilles en métal ; Charnières métalliques ; verrous et attaches, en métal ; Roulettes de meubles métalliques ; agrafes métalliques pour la construction ou à usage industriel ; crampons et clous métalliques ;
Appareils et instruments de mesure photographiques, optiques ; instrument de mesurage, de contrôle (inspection), Logiciels de contrôle de machines ; Dispositifs électroniques de contrôle de procédés ;
Matières plastiques sous forme de mousse pour procédés de fabrication ; Rembourrage antichoc en caoutchouc ou en matière plastique ; Matière de rembourrage en caoutchouc ou matières plastiques ; Bandes en caoutchouc pour protéger les bords de meubles ; Matière à calfeutrer et à isoler ;
Matériaux de construction non métalliques ; Bois mi-ouvré ; Bois façonnés ; Contreplaqués de bois ; bois de charpente ; Charpentes non métalliques ; Cloisons non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Constructions en bois ; baguettes en bois pour le lambrissage, bois d'oeuvre, bois de sciage, cadres de portes et de fenêtres non métalliques ;
Produits et pièces d'ameublement en bois à savoir : mobilier de chambre, divans, lits, sommiers, portes de meubles, tiroirs de meubles, rayons de meubles, tablettes, boutons et poignées de porte ; Meubles en bois ; Mobilier de jardin en bois ; Cadres de lit en bois ; Bases de lits ; Bois de lit ; Cadres de lit ; Garnitures de lits non métalliques ; Lattes de sommier de lits [parties constitutives de sommiers] ; Literie à l'exception du linge de lit ; Lits ; Lits comprenant des sommiers avec rangement ; Lits conçus pour les personnes à mobilité réduite ; Matelas ; Matelas à ressorts ; Matelas de lit ; Matelas en latex ; Matelas en mousse ; Matériel de couchage à l'exclusion du linge ; Roulettes de lits non métalliques ; Sommier en bois ; Sommiers à ressorts ; Sommiers de lits ; Sommiers pour matelas ; Surmatelas ; Têtes de lit ; Tringles de lits ;
Matériaux de matelassage sous forme de rembourrages [autres que caoutchouc ou matières plastiques]; Rembourrages en fibres synthétiques ; Rembourrages en mousse synthétique ;
Bois bruts ; Bois en grume ; Bois à l'état brut ; Bois d'oeuvre à l'état brut ;
Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l’ameublement ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; Désinfection ; Désinfection des locaux ; Extermination des infestations fongiques dans le bois ; Inspection de structures afin de détecter les vers du bois ; Lutte contre les termites ; Pulvérisation d’insecticides dans des structures en bois ; Pulvérisation d’insecticides dans des logements, des locaux, des bureaux ; Services de fumigation ; Inspection de locaux afin de détecter les vers du bois ; Charpenterie ; Pose de charpentes de toit ; Construction ; Maison ossature bois (construction en bois) ;
Informations en matière de traitement de matériaux et notamment le traitement du bois et des matériaux à base de bois ; informations en matière de travail du bois ; traitement de matériaux : à savoir traitement du bois ; Traitement anti moisissure ; Traitement du bois contre la pourriture sèche ; Traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; Traitement pour la préservation du bois autre que la peinture ; Services de traitement du bois au moyen d'agents de préservation ; Sciage de bois ; Travail du bois ; Travaux sur bois ; Préservation du bois ; Façonnage de bois raboté ;
Services de certification, services d’évaluations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; Contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance d'une certification ; services de certification de produits et de services ; Information en matière de certification de produits et de services ; Aide technique aux entreprises à savoir, conseils, études, assistantes et expertises concernant la conformité aux normes dans le domaine de l’industrie du bois et de l’ameublement ; services d'expertise et d'audit dans le domaine de l’industrie du bois et de l’ameublement ; Contrôle de qualité en vue de la certification ; tests de qualité de produits à des fins de certification ; services de test pour la certification de qualité ou de normes ; essai, analyse et évaluation de services de tiers à des fins de certification ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ; contrôle et audit de qualité ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels ; service de rédaction de standards, de normes, référentiels dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité ; services d'information technique dans le domaine des standards et normes, référentiels ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes, standards.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CTB"