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Marques déposées par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
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Capital Bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capital Bois
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3962041
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Capital Bois de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque Capital Bois

Déposée le 19 novembre 2012 par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capital Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Capital Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Bois est expirée depuis le 19 novembre 2022.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE , CTBA , CTB , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , LumiVec , FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement , A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE , A+ CTBA+


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 - 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques.

Meubles, cadres (encadrements) ; produits et pièces d'ameublement en bois à savoir : mobilier de rangement, mobilier de bureau, mobilier de puériculture, mobilier de cuisine, mobilier de séjour et de salle à manger, mobilier de chambre, sièges, chaises, fauteuils, bancs, canapés, comptoirs, tables, paravent (meubles), portes de meubles, tiroirs de meubles, présentoirs, rayons de meubles, tablettes, tréteaux (mobiliers), étagères, boutons et poignées de porte ; moulures pour cadres (encadrements), baguettes d'encadrement (liteaux) ; fûts [tonneaux] et barils en bois ; fûts en bois pour décanter le vin ; cercles non métalliques pour tonneaux, enveloppes en bois pour bouteilles, coffrets en bois pour bouteilles ; cannelles de tonneaux en bois.

Informations en matière de construction ; prestation de conseils en matière de construction ; services de conseillers en construction de bâtiments ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois.

Informations en matière de traitement de matériaux et notamment le traitement du bois et des matériaux à base de bois ; informations en matière de travail du bois ; traitement de matériaux : à savoir traitement du bois ; informations en matière d'abattage et de débitage du bois.

Services de certification, élaboration (conception) de logiciels, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits et procédés, étude de projets techniques, dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, essais de matériaux ; toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.