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Marques déposées par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
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BOIS DE CHAUFFAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS DE CHAUFFAGE
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
3608061
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2028
BOIS DE CHAUFFAGE de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque BOIS DE CHAUFFAGE

Déposée le 29 octobre 2008 par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS DE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOIS DE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS DE CHAUFFAGE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , INADEC PACKFLASH , CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS , INADEC , CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES , éco meuble , YUUZ , CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT CTBA , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775680903


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684304 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13

Bois à brûler, bois de feu, copeaux de bois pour l'allumage, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, briquettes combustibles, briquettes de bois, charbon [combustible], charbon de bois [combustible], allume-feu.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés ; semences [graines] ; troncs d'arbres, bois en grume, écorces brutes, arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.

Services de certification ; test, analyse et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Etudes de projets techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier ; recherches en chimie ; contrôle de qualité ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Supervision (direction) de travaux de construction. Restauration et entretien de mobiliers. Travaux de couverture de toits.