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Marques déposées par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
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A+ CTBA+
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A+ CTBA+
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par les articles L.342-1 et suivants du Code de la Recherche

Numéro de dépôt :
3085316
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
A+ CTBA+ de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Présentation de la marque A+ CTBA+

Déposée le 26 février 2001 par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A+ CTBA+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par les articles L.342-1 et suivants du Code de la Recherche domicilié(e) 10, avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque A+ CTBA+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A+ CTBA+ est expirée depuis le 26 février 2021.

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE CONFORTIQUE , A+ CTB A+ ENTREPRISE CERTIFIEE , OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE , CTBA , CTB , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , LumiVec , FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement , A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE , Capital Bois


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par les articles L.342-1 et suivants du Code de la Recherche - 10, avenue de Saint-Mandé - 75012 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460848 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Constructions et réparations, notamment dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Traitement de matériaux, notamment traitement du bois. Etudes techniques, recherches, conseil, consultation professionnelle, études de projet, expertise, travaux d'ingénieur, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.