Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT), Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
97683112
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027

Présentation de la marque QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE

Déposée le 18 juin 1997 par la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT domicilié(e) 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.


INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT), Centre Technique Industriel - 10 rue Galilée - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775680903


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339020 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650750 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02

Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques.