Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES
INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1361863
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006
ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L\'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES de INSTITUT TECHNIQUE POUR L\'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M

Présentation de la marque ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M domicilié(e) 93, Avenue de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN-BICETRE (dossier no 2070858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 152 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2070858) - France.

La marque ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES est expirée depuis le 1 juillet 2006.

INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M a également déposé les autres marques suivantes : G.C.P. Good clinical practice. Certifying. Program. , VERUM , VERUM , I.T.E.M.-PHARMA , PHONE-MONITORING , CLINITEM , PROTO-CALL , PHOENIX , MONITEM , ICC I.T.E.M. CLINIQUE ET COMMUNICATION


INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT I.T.E.M. (S.A.) - 93, Avenue de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN-BICETRE (dossier no 2070858) - France - SIREN 326152915


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2070858) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1996 n°2070858 - Publication au BOPI 1996-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 29 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285731 - Publication au BOPI 1999-09-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Appareils et instruments scientifiques, de laboratoires, électroniques, de mesure, de pesage, de contrôle, équipements pour le traitement de l'information. Etudes et recherches en laboratoires, notamment dans les domaines de la médecine et de la pharmacie, analyses chimiques, programmation d'ordinateurs et établissement de logiciels.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.