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Marques déposées par INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT
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DOSSIER MODULAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIER MODULAIRE
INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT, par abréviation "I.T.E.M." (Société Civile d'Etude), 201, rue d'Alésia, 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1255363
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1993

Présentation de la marque DOSSIER MODULAIRE

Déposée le 26 décembre 1983 par INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSSIER MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT, par abréviation "I.T.E.M." (Société Civile d'Etude), 201, rue d'Alésia, 75014 PARIS. - France.

La marque DOSSIER MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER MODULAIRE est expirée depuis le 26 décembre 1993.

INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : G.C.P. Good clinical practice. Certifying. Program. , ITEM INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT INSTITUTE FOR THE TECHNICAL EVALUATION OF MEDICINES , VERUM , VERUM , I.T.E.M.-PHARMA , PHONE-MONITORING , CLINITEM , PROTO-CALL , PHOENIX , MONITEM


INSTITUT TECHNIQUE POUR L'ETUDE DU MEDICAMENT, par abréviation "I.T.E.M." (Société Civile d'Etude), 201, rue d'Alésia, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Ordinateurs, périphériques et terminaux pour ordinateurs pour cabinet médical, hôpital, clinique et laboratoire pour la gestion administrative, la consultation de fichiers, de bases de données administratives et scientifiques;banques de données;logiciel et programmation pour système d'exploitation informatique et télétraitement, télégestion, télé-informatique et/ou traitement à distance dans le domaine médical et pharmaceutique;programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports entre autres papier, cartes, rubans, disques.Consultations techniques;étude, conseil et assistance technique; services de programmation, d'enregistrement, de compilation, de composition, d'interprétation, de transmission de données dans le domaine médical et pharmaceutique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.