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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales
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HERBALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBALIA
Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales, aromatiques et industrielles (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94501299
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque HERBALIA

Déposée le 11 janvier 1994 par l'association loi 1901 Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales domicilié(e) Z.I. des Trois routes, 49120 CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 387 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iteipmai Gilles VERNIAU, Directeur Administratif - France.

La marque HERBALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBALIA est expirée depuis le 11 janvier 2004.

Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales a également déposé les autres marques suivantes : HERBASE


Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales, aromatiques et industrielles (Association Loi 1901) - Z.I. des Trois routes, 49120 CHEMILLE - France - SIREN 320387889


iteipmai Gilles VERNIAU, Directeur Administratif - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

. lessives, savons . parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux . dentifrices . produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques . substances diététiques à usage médical . désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles . fongicides, herbicides . édition de livres, revues, périodiques, annuaires, et leurs titres . organisation, conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de salons, d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.