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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE
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BETTERAVENIR 2001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETTERAVENIR 2001
INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3068666
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010

Présentation de la marque BETTERAVENIR 2001

Déposée le 27 novembre 2000 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETTERAVENIR 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE domicilié(e) 45, rue de Naples, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc DEMAZURE - France.

La marque BETTERAVENIR 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTERAVENIR 2001 est expirée depuis le 27 novembre 2010.

INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTERAVENIR


INSTITUT TECHNIQUE FRANCAIS DE LA BETTERAVE INDUSTRIELLE (Association loi 1901) - 45, rue de Naples, 75008 PARIS - France - SIREN 784855447


Luc DEMAZURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Organisation d'exposition agricole à buts culturels et éducatifs Organisation de concours agricole (éducation ou divertissement).