Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT G
INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE, Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1547079
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1999

Présentation de la marque PETIT G

Déposée le 18 août 1989 par INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE, Association selon la loi de 1901, domicilié(e) 2, avenue du Champ de Foire, 01009 BOURG-EN-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE HAMMOND - France.

La marque PETIT G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS DU GOUT , C Q F D


INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE, Association selon la loi de 1901 - 2, avenue du Champ de Foire, 01009 BOURG-EN-BRESSE - France


CABINET CORRE HAMMOND - France


Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155048 - Publication au BOPI 1993-02-15

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