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Marques déposées par INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901
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B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION
INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
1589453
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1999
B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D\'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION de INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901

Présentation de la marque B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION

Déposée le 30 novembre 1989 par INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901, domicilié(e) 9 rue La Pérouse, 75016 PARIS - France.

La marque B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.T.I.C. BASE TELEMATIQUE D'INFORMATIONS SUR LA CONSTRUCTION est expirée depuis le 30 novembre 1999.


INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT (Association) loi 1901 - 9 rue La Pérouse, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Exploitation d'une banque de données administrative et juridique.Transmission d'informations contenues dans cette banque de données. Informations ou renseignements liés à l'exploitation de l'entreprise

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.