Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS
/
ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK
INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1710864
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2001
ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK de INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS

Présentation de la marque ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS domicilié(e) 33, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL - France.

La marque ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERN THE EUROPEAN REMUNERATION NETWORK est expirée depuis le 5 décembre 2001.


INSTITUT TECHNIQUE DES SALAIRES - ITS - (S.A.) - 33, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France


Richard A. BUCHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Aides aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations et renseignements d'affaires et de politiques sociales aux entreprises