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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) à conseil d'administration
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Bathysse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bathysse
Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3605730
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
Bathysse de Institut Technique des Gaz et de l\'Air (ITGA) à conseil d\'administration

Présentation de la marque Bathysse

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bathysse »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) à conseil d'administration domicilié(e) 3 Rue Armand Herpin Lacroix,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) domicilié(e) 3 Rue Armand Herpin Lacroix,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bathysse est expirée depuis le 17 octobre 2018.

Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : , IDEAL CONSEILS , Polarhyss , ITGA , ITGA , Coproducteur de valeurs , Interacthyss , IMM'PACT , , Chemhyss


Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration - 3 Rue Armand Herpin Lacroix,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 394082697


Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) - 3 Rue Armand Herpin Lacroix,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.