Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE FARM
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche, appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3086999
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque ZE FARM

Déposée le 6 mars 2001 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZE FARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque ZE FARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE FARM est expirée depuis le 6 mars 2011.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche, appliquée à caractère technique et scientifique - 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Equipements pour le traitement de l'in formation ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques, disquettes, disques-audionumériques ; cartes magnétiques. Télécommunications ; communications télé phoniques, télégraphiques, radiophoniques ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet. Services de formation destinés aux agriculteurs. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et assistance technique en matière d'informatique ; conception, élaboration, développement, mise à jour de sites Internet ; services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.