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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
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PK FAST ITCF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PK FAST ITCF
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3116236
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011

Présentation de la marque PK FAST ITCF

Déposée le 9 août 2001 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PK FAST ITCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque PK FAST ITCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PK FAST ITCF est expirée depuis le 9 août 2011.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

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