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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES
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ITCF CEREALIERS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITCF CEREALIERS DE FRANCE
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3025536
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010
ITCF CEREALIERS DE FRANCE de INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES

Présentation de la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE

Déposée le 3 mai 2000 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITCF CEREALIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES domicilié(e) 8, Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE est expirée depuis le 3 mai 2010.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association loi 1901 - 8, Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Recherches en agronomie, recherches en agrobiologie, recherches en agriculture, exploitation de brevets, consultation sur la protection de l'agro-environnement.