Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITCF Céréaliers de France
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3024895
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010
ITCF Céréaliers de France de INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES

Présentation de la marque ITCF Céréaliers de France

Déposée le 28 avril 2000 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITCF Céréaliers de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ITCF Céréaliers de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITCF Céréaliers de France est expirée depuis le 28 avril 2010.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association loi 1901 - 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiserie flocons de céréales séchées, farine de blé, biscuits, biscuiterie, biscottes, glaces et pâtes alimentaires ; amylacés et pâtes alimentaires, produits alymacés à usage alimentaire, poudres pour gâteaux, pâtes pour gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, flocons de mais, flocons de céréales séchées, flocons d'avoine, fleurs de farine, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire, farine alimentaire, mets à base de farine, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, confiseries, condiments, préparations faites de céréales, mueslis, produits de minoterie, mets à base de farine, maïs moulus, maïs grillés, paillettes de maïs, paillettes de céréales, flocons de maïs, flocons de céréales, farine de maïs, farine de céréales, levure, levain, tartes, farine de tapioca à usage alimentaire, tapioca, semoule, pains, pains d'épices, pâtisseries, Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments par les animaux, céréales en grains non travaillés, céréales (résidus ou traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail), son de blé, issues de blé, blé, aliments pour le bétail, levure pour les bestiaux, aliments pour bestiaux, graines (semences), fourrages, farines pour animaux. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, étude de marché, organisation d'événements publicitaires, publicité événementielle ; informations d'affaires, agences d'informations commerciales, estimation en affaires commerciales, sondage d'opinion, promotion des ventes pour des tiers, relations publiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, mise à jour de documentation publicitaire, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, formation en affaires, agences d'import export, analyse du prix de revient, estimation de bois sur pied et de denrées agricoles, estimation de prix de céréales, prévisions économiques, recherches de marché, gestions de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, informations statistiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par voie hertzienne, télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information par voie télématique. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloque, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation de jeux de piste, organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires et de colloques, organisation d'exposition à buts culturels et/ou éducatifs, publication de livres et de textes autres que des textes publicitaires, planification de réception et de remise de prix et de bourses d'études par des chercheurs, organisation d'octroi de récompenses et de bourse d'étude par les meilleures études et mémoires sur un sujet donné.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.