Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITCF CEREALIERS DE FRANCE
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association selon la loi du 1.7.1901)

Numéro de dépôt :
1756417
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2001
ITCF CEREALIERS DE FRANCE de INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES

Présentation de la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE

Déposée le 9 septembre 1991 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ITCF CEREALIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur Charles BRETTE - France.

La marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE est expirée depuis le 9 septembre 2001.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association selon la loi du 1.7.1901) - 8, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


Directeur Charles BRETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Mise au point et diffusion des techniques et des informations permettant aux agriculteurs de s'adapter à l'évolution des marchés et de rester compétitifs au plan international. Diffusion vers les agriculteurs et leurs partenaires des méthodes, références et techniques issues des recherches et des connaissances acquises, sous forme de conseils, de préconisations diffusés à l'occasion de manifestations, stages de formation et par le biais d'articles dans la presse, de publications spécifiques et d'une revue mensuelle (Perspectives Agricoles). Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; reproduction de documents ; location de matériel de bureau. Education, enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues ; abonnements de journaux ; divertissements ; spectacles ; location de films, d'appareils audiovisuels. Imprimerie ; conseils en informatique et en audio-visuel ; réalisation de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs. Location de matériels pour l'exploitation agricole. Services de conseil, de promotion, de formation dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de l'arboriculture, d'élevage d'animaux et dans le domaine de la protection de l'environnement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.