ITCF CEREALIERS DE FRANCE
Présentation de la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE
Déposée le 4 mai 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITCF CEREALIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687865.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE est expirée depuis le 4 mai 2010.
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171668 - Publication au BOPI 2000-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04