Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITCF CEREALIERS DE FRANCE
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1687865
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010
ITCF CEREALIERS DE FRANCE de INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES

Présentation de la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE

Déposée le 4 mai 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITCF CEREALIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES domicilié(e) 8, Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS (dossier no 2171668) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2171668) - France.

La marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITCF CEREALIERS DE FRANCE est expirée depuis le 4 mai 2010.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD , ITCF CEREALIERS DE FRANCE


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES, Association loi 1901 - 8, Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS (dossier no 2171668) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2171668) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171668 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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