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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES
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HERB-ITCF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERB-ITCF
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95583686
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015

Présentation de la marque HERB-ITCF

Déposée le 4 août 1995 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERB-ITCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2294571) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2294571) - 75008 - France.

La marque HERB-ITCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERB-ITCF est expirée depuis le 4 août 2015.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER , ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES Association Loi 1901 - 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2294571) - 75116 - France - SIREN 775685779


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2294571) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294571 - Publication au BOPI 2005-08-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Machines et instruments pour l'agriculture et l'horticulture, machines agricoles.Appareils pour mesurer la hauteur d'un végétal, appareils pour mesurer la hauteur de la végétation sur une surface cultivée ou sur une prairie.Conseil dans l'agriculture et l'horticulture; aide et conseil apportés aux agriculteurs et aux éleveurs pour la gestion de surfaces fourragères et de pâturages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.