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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
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DEMETER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMETER
INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3197639
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
DEMETER de INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Présentation de la marque DEMETER

Déposée le 4 décembre 2002 par l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DEMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMETER est expirée depuis le 4 décembre 2012.

INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGESInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : ITCF CEREALIERS DE FRANCE , AGRI-MIEUX , ALIPORC , AZOTITCF , FONGIMETOD , OUTIMETOD , FORMULE BLE , AGORA DU BLE , VARIMETOD , ITCF CEREALIERS DE FRANCE


INSTITUT TECHNIQUE DES CEREALES ET DES FOURRAGES (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet partiel n°378144 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Education, enseignement, formation professionnelle. Édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, congrès et conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.