Présentation de la marque Q EUROQUALITE CTIFL'CTCPA'ITV
Déposée le 22 avril 1993 par la société Institut Technique de la Vigne et du Vin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q EUROQUALITE CTIFL'CTCPA'ITV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la société Institut Technique de la Vigne et du Vin domicilié(e) 21 rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Technique de la Vigne et du Vin - France.
La marque Q EUROQUALITE CTIFL'CTCPA'ITV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Technique de la Vigne et du Vin - 21 rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 306189788
Institut Technique de la Vigne et du Vin - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, saucess (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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