Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENTRETIENS DE BERCY
Institut Technique de la Vigne et du Vin (Centre Technique Interprofessionnel Loi 1948)

Numéro de dépôt :
93468295
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque LES ENTRETIENS DE BERCY

Déposée le 13 mai 1993 par la société Institut Technique de la Vigne et du Vin (Centre Technique Interprofessionnel Loi 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENTRETIENS DE BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société Institut Technique de la Vigne et du Vin (Centre Technique Interprofessionnel Loi 1948 domicilié(e) 21 rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Technique de la Vigne et du Vin - France.

La marque LES ENTRETIENS DE BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENTRETIENS DE BERCY est expirée depuis le 13 mai 2003.

Institut Technique de la Vigne et du Vin (Centre Technique Interprofessionnel Loi 1948 a également déposé les autres marques suivantes : Q EUROQUALITE CTIFL'CTCPA'ITV , EUROQUALITE


Institut Technique de la Vigne et du Vin (Centre Technique Interprofessionnel Loi 1948) - 21 rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 306189788


Institut Technique de la Vigne et du Vin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Organisation de colloques et conférences de caractère international, à des fins éducatives et scientifiques, sur les techniques viti-vinicoles.Publications techniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.