Marque enregistrée - Marque en vigueur

BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave
Institut Technique de la Betterave ITB

Numéro de dépôt :
4591818
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
BETA\'STAT L\'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave de Institut Technique de la Betterave ITB

Présentation de la marque BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par Institut Technique de la Betterave ITB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Institut Technique de la Betterave ITB domicilié(e) 45 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITB, Madame Valérie LEHIEULLE domicilié(e) 45 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France.

La marque BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.


Institut Technique de la Betterave ITB - 45 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France


ITB, Madame Valérie LEHIEULLE - 45 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.