Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PROS-FILS
INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
92421224
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2012

Présentation de la marque LES PROS-FILS

Déposée le 29 mai 1992 par la société INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PROS-FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE (Association de droit local domicilié(e) 12 rue de la Bourse,68100 MULHOUSE (dossier no 2211753) - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 831 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT et ASSOCIÉS domicilié(e) 14, bld Alfred Wallach, B.P. 1445,F-68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2211753) - France.

La marque LES PROS-FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PROS-FILS est expirée depuis le 29 mai 2012.

INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE (Association de droit local a également déposé les autres marques suivantes : ista institut supérieur textile d'alsace


INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE (Association de droit local) - 12 rue de la Bourse,68100 MULHOUSE (dossier no 2211753) - 68100 - France - SIREN 400831129


Cabinet NITHARDT et ASSOCIÉS - 14, bld Alfred Wallach, B.P. 1445,F-68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2211753) - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2211753 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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