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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE
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ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE
INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3788417
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE de INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE

Présentation de la marque ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE

Déposée le 6 décembre 2010 par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE domicilié(e) 134 BOULEVARD DES LIBERATEURS - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 947 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE domicilié(e) 134 BOULEVARD DES LIBERATEURS - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISMC INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE ISMCADENELLE LYCEE LA CADENELLE est expirée depuis le 6 décembre 2020.

INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE a également déposé les autres marques suivantes : SUP DE LANGUES , ISMC


INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE, ASSOCIATION LOI 1901 - 134 BOULEVARD DES LIBERATEURS - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 782947402


INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE - 134 BOULEVARD DES LIBERATEURS - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.