Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX DE DAMES
INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM. DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE (EPA)

Numéro de dépôt :
1650328
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque JEUX DE DAMES

Déposée le 12 octobre 1989 par INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM. DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE (EPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEUX DE DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM. DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE (EPA), domicilié(e) 36 rue du parc de clagny, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALOTEL - France.

La marque JEUX DE DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX DE DAMES est expirée depuis le 12 octobre 1999.

INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM. DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE (EPA a également déposé les autres marques suivantes : INDICES , A FLEUR D'EAU , DUO DE CHARME , AINSI SOIT FEE


INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM. DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE (EPA) - 36 rue du parc de clagny, 78000 VERSAILLES - France


HALOTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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