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Marques déposées par INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901
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isutec Institut Supérieur des Technologies de l'Enseignement Catholique
Marque expirée - Marque en non vigueur

isutec Institut Supérieur des Technologies de l'Enseignement Catholique
INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3387143
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/10/2015
isutec Institut Supérieur des Technologies de l\'Enseignement Catholique de INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L\'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901

Présentation de la marque isutec Institut Supérieur des Technologies de l'Enseignement Catholique

Déposée le 20 octobre 2005 par INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « isutec Institut Supérieur des Technologies de l'Enseignement Catholique »

Le déposant est INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901 domicilié(e) 15, rue LEGLAS-MAURICE, BP 44104,44041 NANTES CEDEX 1 - 44041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ISUTEC domicilié(e) 15, rue Leglas-Maurice, BP 44104,44041 NANTES CEDEX 1 - 44041 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isutec Institut Supérieur des Technologies de l'Enseignement Catholique est expirée depuis le 20 octobre 2015.


INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE – ISUTEC ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LA LOI DU 1er JUILLET 1901 - 15, rue LEGLAS-MAURICE, BP 44104,44041 NANTES CEDEX 1 - 44041 - France


INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ISUTEC - 15, rue Leglas-Maurice, BP 44104,44041 NANTES CEDEX 1 - 44041 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Education, enseignement promotion des formations supérieures des établissements membres de l'association.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.