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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Techniques Productiques
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INGENIERIE DE PROGRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

INGENIERIE DE PROGRES
Institut Supérieur des Techniques Productiques Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3591355
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
INGENIERIE DE PROGRES de Institut Supérieur des Techniques Productiques

Présentation de la marque INGENIERIE DE PROGRES

Déposée le 28 juillet 2008 par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Techniques Productiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGENIERIE DE PROGRES »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Supérieur des Techniques Productiques domicilié(e) 61, Bvd Alexandre de Fraissinette, BP 20332,42015 SAINT ETIENNE cedex 2 - 42015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur des Techniques Productiques domicilié(e) 61, Bvd Alexandre de Fraissinette, BP 20332,42015 SAINT ETIENNE cedex 2 - 42015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIERIE DE PROGRES est expirée depuis le 28 juillet 2018.


Institut Supérieur des Techniques Productiques Association Loi 1901 - 61, Bvd Alexandre de Fraissinette, BP 20332,42015 SAINT ETIENNE cedex 2 - 42015 - France


Institut Supérieur des Techniques Productiques - 61, Bvd Alexandre de Fraissinette, BP 20332,42015 SAINT ETIENNE cedex 2 - 42015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

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