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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers
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Réseau Artisanat Université
Marque expirée - Marque en non vigueur

Réseau Artisanat Université
Institut Supérieur des Métiers Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3588270
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
Réseau Artisanat Université de Institut Supérieur des Métiers

Présentation de la marque Réseau Artisanat Université

Déposée le 11 juillet 2008 par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Artisanat Université »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 054 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Artisanat Université est expirée depuis le 11 juillet 2018.

Institut Supérieur des Métiers a également déposé les autres marques suivantes : M-FORMATION , L'université de l'artisanat , POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES , Club des Dirigeants de l'Artisanat , ISM INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS , Réseau Entreprise Université , Artisanat-Université


Institut Supérieur des Métiers Association Loi 1901 - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 380054544


Institut Supérieur des Métiers - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.