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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers
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POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES
Institut Supérieur des Métiers, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3814820
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
POLE D\'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES de Institut Supérieur des Métiers

Présentation de la marque POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES

Déposée le 14 mars 2011 par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 054 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers - 75013 - PARIS - France.

La marque POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES est expirée depuis le 14 mars 2021.

Institut Supérieur des Métiers a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Artisanat Université , M-FORMATION , L'université de l'artisanat , Club des Dirigeants de l'Artisanat , ISM INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS , Réseau Entreprise Université , Artisanat-Université


Institut Supérieur des Métiers, Association loi 1901 - 28-30 rue des Peupliers - 75013 - PARIS - France - SIREN 380054544


Institut Supérieur des Métiers - 28-30 rue des Peupliers - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.