Marque enregistrée - Marque en vigueur

I S A E
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace

Numéro de dépôt :
4463509
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
I S A E de Institut Supérieur de l\'Aéronautique et de l\'Espace

Présentation de la marque I S A E

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I S A E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace domicilié(e) 10 Avenue Edouard Belin - 31055 - Toulouse Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque I S A E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I S A E arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace a également déposé les autres marques suivantes : SUPAERO , , isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace


Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace - 10 Avenue Edouard Belin - 31055 - Toulouse Cedex 4 - France


Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Logiciels ; programmes informatiques ; applications logicielles ; logiciels sous forme de plateformes en ligne ; bases de données électroniques ; bibliothèques électroniques (bases de données électroniques) ; cours, conférences, interviews, reportages, contenus textuels ou vidéo ou audio-vidéo, contenus pédagogiques, publications, vidéos, podcasts, en ligne et téléchargeables ; l'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique dans le domaine aéronautique et spatial ;

Produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, journaux, affiches, brochures, magazines, guides (produits de l'imprimerie), manuels d'instruction ou d'enseignement ; l'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique dans le domaine aéronautique et spatial ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en organisation et direction des affaires ; recherche de parraineurs ; promotion du programme de formation de l’ISAE SUPAERO par l’intermédiaire d’un programme de parrainage réalisé par les anciens élèves de la formation ingénieur ISAE-SUPAERO ; promotion de la formation d’ingénieur dans le domaine aéronautique et spatial ; promotion d’un réseau d’échange internationaux dans le cadre de partenariats académiques et industriels ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Parrainage et partenariats financiers avec des partenaires institutionnels, industriels et associatifs ; services de mécénat financier ; recherche de financement de projets ; levée de fonds ; collecte de fonds ; octroi de bourses scolaires ;

Services de messageries électroniques, de blogs, de forums, d'espaces de discussion différée ou simultanée en ligne ; location de temps d'accès à des cours en ligne, des conférences en ligne, des interviews en ligne, des reportages en ligne, des ateliers de formation en ligne, des tables rondes en ligne, des contenus de tous types en ligne, des contenus pédagogiques en ligne, des vidéos en ligne, des podcasts en ligne, des espaces de travail en ligne, tous ces contenus étant accessibles via tous types de moyens de communications et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ; fourniture d'accès à des portails webs, à des bases de données électroniques, à des bibliothèques électroniques, à des logiciels, à des applications logicielles, à des plateformes de services en ligne, à des outils informatiques (logiciels), à des espaces numériques de travail, en ligne et accessibles par tous types réseaux de télécommunication et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ; allocation d'accès à des espaces de travail en ligne ; diffusion de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, en ligne et accessibles via tous types de moyens de communications et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ; l'ensemble de ces services étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique dans le domaine aéronautique et spatial ;

Education et formation dans le domaine aéronautique et spatial ; formation continue ; organisation et conduite de cours, de conférences, de formations, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes ; organisation et conduite d'examens, de concours (éducation, formation) dans le domaine de l’ingénierie aéronautique et spatial ; épreuves pédagogiques ; enseignement par correspondance ou en ligne, tutorat, soutien scolaire, ateliers scientifiques, techniques et sportifs ; services d'orientation professionnelle et informations y associés ; mise à disposition en ligne de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, non téléchargeables ; enregistrement (filmage) de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, de vidéos ; programmes de collaboration académique et scientifique entre écoles/universités ; réseau d’échange universitaire lié à la mobilité des étudiants dans le domaine de l’ingénierie aéronautique et spatial ; informations en matière d’éducation, de recherche et d’innovation technologique dans le domaine aéronautique et spatial ; édition et publication de livres et de revues scientifiques à destination d’un public international ; publication électronique d’articles, de revues, de livres et de périodiques scientifiques en ligne ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables) ; organisation et conduite de stages de formation ;

Travaux d’ingénieurs et recherches technologiques dans le domaine aéronautique et spatial ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche et développement de prototypes et de nouveaux produits pour les tiers ; études de projet techniques ; recherches en mécanique, en sciences, en technologies, en aéronautique, en aérospatial ; plateforme services (PaaS) ; plateforme de contenus en ligne (SaaS) ; plateforme de services d'éducation en ligne ; logiciel service (Saas) ; stockage électronique de fichiers, de documents, de données, de contenus ; hébergement de serveurs ; informations en matière scientifique et technologique ; informations en matière scientifique et technologique sur réseaux informatiques ;

Services de résidences étudiantes (hébergement temporaire et services de restauration) ; location de logements temporaires.