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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION AUX APPLICATIONS DE LA TELEMATIQUE
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LETTRE RESEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE RESEAUX
INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION AUX APPLICATIONS DE LA TELEMATIQUE (I.S.F.A.T.) (Association suivant la loi 1901)

Numéro de dépôt :
1215106
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LETTRE RESEAUX

Déposée le 16 septembre 1981 par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION AUX APPLICATIONS DE LA TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETTRE RESEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION AUX APPLICATIONS DE LA TELEMATIQUE domicilié(e) 62, bd du Général-Leclerc, 92200 NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque LETTRE RESEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION AUX APPLICATIONS DE LA TELEMATIQUE (I.S.F.A.T.) (Association suivant la loi 1901) - 62, bd du Général-Leclerc, 92200 NEUILLY. - France


Cabinet PONCET - France


Inscription le 13 août 1991 - Transmission de propriété n°55469 - Publication au BOPI 1991-08-13

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.