Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INSTITUT SUPÉRIEUR D'AUDIOLOGIE
INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE, SAS
Numéro de dépôt :
3727061
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque INSTITUT SUPÉRIEUR D'AUDIOLOGIE
Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT SUPÉRIEUR D'AUDIOLOGIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE domicilié(e) 45 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 065 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE domicilié(e) 45 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE, SAS - 45 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France - SIREN 348065723
INSTITUT SUPERIEUR D'OPTIQUE - 45 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541652 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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