Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR d'EXPERTISE IMMOBILIERE
GIE Institut Supérieur d'Expertise Immobilière

Numéro de dépôt :
3187630
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
08/10/2012
INSTITUT SUPERIEUR d\'EXPERTISE IMMOBILIERE de Institut Supérieur d\'Expertise Immobilière

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR d'EXPERTISE IMMOBILIERE

Déposée le 8 octobre 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Institut Supérieur d'Expertise Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR d'EXPERTISE IMMOBILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Institut Supérieur d'Expertise Immobilière domicilié(e) 14 bis Av. de Longuebrune,31860 Pins Justaret - 31860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 411 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe COUSSE GIE ISEI domicilié(e) 14 bis Av. de Longuebrune,31860 Pins Justaret - 31860 - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR d'EXPERTISE IMMOBILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR d'EXPERTISE IMMOBILIERE est expirée depuis le 8 octobre 2012.


GIE Institut Supérieur d'Expertise Immobilière - 14 bis Av. de Longuebrune,31860 Pins Justaret - 31860 - France - SIREN 443411137


M. Christophe COUSSE GIE ISEI - 14 bis Av. de Longuebrune,31860 Pins Justaret - 31860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Publication de livres, production de film. Organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à buts éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Formation continue, formation initiale, formation à distance. Production (conception) de CD interactifs Etude de projets techniques. Elaboration, conception de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de site informatiques (site Web) . Services juridiques. Appareils et instruments scientifiques, appareils de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.